Alain Jacquet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacquet (Alain, Marcel, César)
lieutenant-colonel. 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000043771350(source JORF)
nomination
09 Juillet 202109/07/2021
De: Jacquet Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808590S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Alain Jacquet
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Hamano Idiri, inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2017-07-01"
ESRH1700213A(source BOEN)
inscription
21 Décembre 201721/12/2017
De: Jacquet (Alain, Marcel, César)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000036237277(source JORF)
promotion
20 Décembre 201720/12/2017
De: Jacquet (Alain, Marcel, César)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000036172320(source JORF)
promotion
09 Décembre 201709/12/2017
De: Jacquet Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Jacquet Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Alain JACQUET
trésorier honoraire à la chambre de commerce et d'industrie du Cher, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
JUSC1620497A(source BOMJ)
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Jacquet Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: JACQUET (Alain)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000029584483(source JORF)
désignation
15 Octobre 201415/10/2014
De: Jacquet, Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415283S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Alain JACQUET
trésorier honoraire de la chambre de commerce et d'industrie du Cher, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
JUSC1325386A(source BOMJ)
nomination
17 Octobre 201317/10/2013
De: Jacquet (Alain, Marcel, César)
chef d'escadron ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: JACQUET (Alain)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000026479958(source JORF)
désignation
12 Octobre 201212/10/2012
De: Jacquet Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124358S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jacquet (Alain, Robert, André)
adjudant-chef, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023950535(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Jacquet (Alain, Marcel, César)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000023182679(source JORF)
promotion
09 Décembre 201009/12/2010
De: Alain JACQUET
trésorier de la chambre de commerce et d'industrie du Cher, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
JUSC1027395A(source BOMJ)
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Alain JACQUET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jacquet (Alain)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000019229669(source JORF)
habilitation
22 Juillet 200822/07/2008
De: Alain Jacquet
trésorier de la chambre de commerce et d'industrie du Cher, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017728385(source JORF)
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Alain Jacquet
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Avize (Marne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
JORFTEXT000000242890(source JORF)
nomination
19 Juillet 200619/07/2006
De: Alain Jacquet
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Jacquet (Alain, Marcel, César)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Jacquet (Alain, Denis)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 30 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000785636(source JORF)
promotion
04 Mai 200504/05/2005
De: Alain Jacquet
trésorier de la chambre de commerce et d'industrie du Cher, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615445(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Jacquet (Alain)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000431584(source JORF)
habilitation
29 Novembre 200329/11/2003
De: Jacquet (Alain, Denis)
troupes de marine
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000602426(source JORF)
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: Jacquet (Alain, Marcel, César)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000224169(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jacquet (Alain, Marcel, César)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000585415(source JORF)
nomination
26 Octobre 200026/10/2000
De: Jacquet (Alain, Marcel, César)
Objet:
à l'issue du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
Concours 1999
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie"
JORFTEXT000000577446(source JORF)
admissibilite
06 Août 199906/08/1999
De: Jacquet (Alain, Marcel, César)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS DE 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000577053(source JORF)
admissibilite
18 Mai 199918/05/1999
De: Jacquet (Alain)
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, rechercher et constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000389603(source JORF)
habilitation
11 Juin 199811/06/1998
De: Jacquet (Alain, Denis)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193249(source JORF)
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Jacquet (Alain, Claude)
premier maître ; 20 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.